Mentions légales
Centre Hospitalier de la Côte Basque
13 Avenue Jacques Loeb – BP 8, 64109 Bayonne Cedex
Téléphone : +33 (0)5 59 44 35 35
- Directeur de la publication : Frédéric ESPENEL
Propriété intellectuelle/Droit d’auteur et copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction y sont réservés, y compris pour le documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Ce site appartient et est exploité par le Centre Hospitalier de la Côte Basque . Les éléments composant le site, y incluant les marques, logos, noms de domaine et autres signes distinctifs apparaissant sur le site https://resolab.eu/, sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d’auteur et font l’objet d’une utilisation d’autorisation.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait votre responsabilité et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2et suivants du Code de la Propriété intellectuelle. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Le Centre Hospitalier de la Côte Basque se réserve le droit de modifier à tout moment les informations présentes sur le site notamment en les actualisant.
Loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique et aux libertés :
La confidentialité et la sécurité des informations concernant votre vie privée et vos données à caractère personnel, en particulier vos données de santé, sont des conditions essentielles à la relation de confiance que nous souhaitons établir avec tous. À ce titre, le CH de la Côte Basque est engagé dans le respect des règles relatives à la protection des données à caractère personnel dont le Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/679 (RGPD) et la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés n°78-17 modifiée. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter note politique de protection des données personnelles ci-dessous
Centre Hospitalier de la Côte Basque: La protection des données personnelles
Formulaire demande d’exercice des droits pour une personne concernée par un traitement de Données à Caractère personnel du Centre Hospitalier de la Côte Basque (CHCB)
Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) :
Le site Internet « https://resolab.eu/ » est édité par le Centre Hospitalier de la Côte Basque.
Hébergement : Le site est hébergé par la Société ADITU, enregistrée au RCS de Bayonne sous le n°480 647 007, dont le siège social est situé à la Technopole Izarbel Côte Basque 64210 BIDART
Disponibilité du site
Vous êtes informé que le site du Centre Hospitalier de la Côte Basque est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, le Centre Hospitalier pourra interrompre l’accés au site.
Il se réserve le droit de faire évoluer ou de modifier les conditions d’utilisation et le contenu du présent site à tout moment et sans prévis.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites dont le Centre Hospitalier de la Côte Basque n’est pas l’éditeur. Vous êtes informé et vous acceptez que le Centre Hospitalier de la Côte Basque ne soit pas responsable de l’indisponibilité de tels sites et que le Centre Hospitalier de la Côte Basque n’approuve, ni n’est responsable des contenus, publicités , produits et autres éléments disponibles sur ou via ces sites. En conséquence, l’utilisation d’un lien pointant vers un autre site est faite sous votre seule responsabilité.
Attributions
Image de zlatko_plamenov sur Freepik
